Contribution à l’enquête publique du 23 octobre 2023 au 23 novembre 2023 sur le projet de modification n°7 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la métropole Rouen Normandie.
2024 11 21 BTA Avis Modification n°7 PLUi
Contribution à l’enquête publique relative au projet d’aménagement du parc naturel urbain de Repainville.
2024 04 30 BTA AUP Repainville Courrier Commaissaire enquèteur 2 04 2024-2
Contribution à l’enquête publique du 10 octobre 2022 au 10 novembre 2022 sur le projet de modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la métropole Rouen Normandie.
2022 11 14 BTA Avis PLUI Modification 5 Courrier Conseillers Métropolitains
Contribution à l’enquête publique du 1er juin 2021 au 1er juillet 2021 portant sur le projet de modification n°2 sur le pôle de proximité Vallée de Seine du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la métropole Rouen Normandie.
2021 06 21 Avis BTA sur Vallée de Seine ( PPVS ) def
Contribution à l’enquête publique du 1er juin 2021 au 1er juillet 2021 portant sur le projet de modification n°2 sur le pôle de proximité Seine Sud du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la métropole Rouen Normandie.
2021 06 21 Avis BTA sur Seine Sud ( PP2S ) def 2
Contribution à l’enquête publique du 1er juin 2021 au 1er juillet 2021 portant sur le projet de modification n°2 sur le pôle de proximité Rouen du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la métropole Rouen Normandie.
2021 06 21 Avis BTA sur Rouen ( PPR ) 3
Contribution à l’enquête publique du 1er juin 2021 au 1er juillet 2021 portant sur le projet de modification n°2 sur le pôle de proximité Plateaux2021 06 21 Avis BTA sur Plateaux Robec ( PPPR )def Robec du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la métropole Rouen Normandie.
2021 06 21 Avis BTA sur Plateaux Robec ( PPPR )def
Contribution à l’enquête publique du 1er juin 2021 au 1er juillet 2021 portant sur le projet de modification n°2 sur le pôle de proximité Austreberthe Cailly du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la métropole Rouen Normandie.
