Jeudi 12 décembre 2024, les Bouillons Terres d'Avenir ont présenté au groupe du Conseil consultatif sur l'aménagement de la métropole (CCAT) leur contribution.
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ZAN : la carte des projets nationaux publiée
Le texte était très attendu. Aux termes de la loi du 20 juillet 2023, il est prévu en effet que ces projets dits "d'intérêt général majeur" soient décomptés des quotas régionaux en matière de Zéro artificialisation nette (ZAN) pour être imputés sur un forfait national établi à 12 500 hectares pour la période 2021-2031. L'arrêté du 31 mai 2024...